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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Allocations familiales.
Allocations familiales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Transport.
Transport.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
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