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n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
4ème tranche.
4ème tranche.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Télécommunications.
Télécommunications.
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
n° 81 K 0090 - 82 K 0311
1981-1982
1981-1982
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
1980-1982
1980-1982
Société Mouchet.
Société Mouchet.
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
Commerce rural.
Commerce rural.
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Fleurissement.
Fleurissement.
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
Administration générale.
Administration générale.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1980-1982
1980-1982
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Communication.
Communication.
1980-1982
1980-1982
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Carte légendée.
Carte légendée.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
1979-1982
1979-1982
Européennes.
Européennes.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Prud’homales.
Prud’homales.
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