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Descriptions archivistiques
comptabilité publique
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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Édifices publics
Édifices publics
École.
École.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Affiches.
Affiches.
Police économique.
Police économique.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Maison commune.
Maison commune.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Maison commune.
Maison commune.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
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