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Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Travaux.
Travaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Édifices publics
Édifices publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
1821-1980
1821-1980
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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