Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_002 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01. Add to clipboard 01I002_001 Item an IX (1801) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02. Add to clipboard 01I002_002 Item an IX (1801) Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles. Add to clipboard 04H006_001 Item 1915 Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions en vin. Add to clipboard 04H006_002_003 Item 1916 Part of Fonds communal de Villebois Pétition des viticulteurs.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron. Add to clipboard 05I010_001 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_003 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_006 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_007 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis. Add to clipboard 05I010_008 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_009 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois. Add to clipboard 05I010_010 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois