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Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Culte catholique
Culte catholique
Fonctionnement
Fonctionnement
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la munic...
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Archives anciennes
Archives anciennes
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Documents divers
Documents divers
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
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