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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties.
Épizooties.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Vaccinations.
Vaccinations.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Epizooties.
Epizooties.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Épidémies.
Épidémies.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Installations classées.
Installations classées.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 02.
Plan de propriétés, vue 02.
Procès.
Procès.
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Liste nominative alphabétique des noms des possesseurs des fonds de la paroisse de Grièges (1788), plan (s.d.).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
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