Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
Tableau de la population par maison, vue 02.
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.
