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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Culte.
Culte.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Actes de vente.
Actes de vente.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1997-2007
1997-2007
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Courrier.
Courrier.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1792-1803
1792-1803
Registre des décès.
Registre des décès.
1883-1900
1883-1900
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1931-1940
1931-1940
Registres des décès.
Registres des décès.
1801-1820
1801-1820
1821-1837
1821-1837
Tables décennales.
Tables décennales.
1802-1932
1802-1932
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rationnement.
Rationnement.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
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