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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Hygiène publique
Hygiène publique
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptabilité
Comptabilité
1936-1974
1936-1974
1969-1973
1969-1973
1930-1945, 1948
1930-1945, 1948
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
1950-1961
1950-1961
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
École maternelle.
École maternelle.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Moulins.
Moulins.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
1855 (29 avril) – 1884 (13 janvier)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
1884 (10 avril) – 1891 (5 février)
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Enseignement professionnel, secondaire et privé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
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