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Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
1901-1982
1901-1982
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1845-1982
1845-1982
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Fiscalité.
Fiscalité.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
1970-1982
1970-1982
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1925-1982
1925-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Permis de construire.
Permis de construire.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
1851-1982
1851-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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