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Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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