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Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Cimetière.
Cimetière.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Forêt communale.
Forêt communale.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
1793-1982
1793-1982
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées.
Installations classées.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Fiscalité.
Fiscalité.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Hygiène.
Hygiène.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
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