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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Aliénés.
Aliénés.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Gravières.
Gravières.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
1841-1850
1841-1850
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1843-1911
1843-1911
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1850-1889
1850-1889
1851-1860
1851-1860
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
1857 (8 novembre) – 1878 (12 mai)
Correspondance.
Correspondance.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
1861-1870
1861-1870
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
1871-1929
1871-1929
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1871-1880
1871-1880
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as...
Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
1874 (15 mars) – 1876 (23 février)
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
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