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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Fleurissement.
Fleurissement.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Archives anciennes
Archives anciennes
1690-1703
1690-1703
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1896-1982
1896-1982
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1874
1865-1874
1900-1909
1900-1909
1910-1922
1910-1922
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1823-1833
1823-1833
1833-1843
1833-1843
1874-1883
1874-1883
1894-1903
1894-1903
1904-1913
1904-1913
1964-1973
1964-1973
1934-1943
1934-1943
1974-1983
1974-1983
Registres des décès.
Registres des décès.
1833-1843
1833-1843
1853-1863
1853-1863
1863-1873
1863-1873
1944-1953
1944-1953
1964-1973
1964-1973
1974-1983
1974-1983
1943-1952
1943-1952
Population
Population
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
1886-1896
1886-1896
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1856-1939
1856-1939
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Foires.
Foires.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
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