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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Français
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1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse.
Chasse.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Administration militaire.
Administration militaire.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Mariages.
Mariages.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
1930-1954
1930-1954
1911-1954
1911-1954
1857-1953
1857-1953
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
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