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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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1886-1910
1886-1910
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1844-1911
1844-1911
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
1910-1917
1910-1917
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
1870-1926
1870-1926
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
1895-1928
1895-1928
1900-1929
1900-1929
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1923-1932
1923-1932
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
1923-1932
1923-1932
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Notaires.
Notaires.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
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