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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Commerce.
Commerce.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fontaines.
Fontaines.
Police urbaine.
Police urbaine.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
1903 (15 novembre) – 1920 (30 mai)
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
1880-1919
1880-1919
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Presbytère.
Presbytère.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Téléphone.
Téléphone.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Correspondance.
Correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1882-1910
1882-1910
École de filles.
École de filles.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique.
Police économique.
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