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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Dépenses.
Dépenses.
Édifices publics
Édifices publics
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Pâturage.
Pâturage.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1820-1899
1820-1899
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Industrie.
Industrie.
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