- E57
- Dossier
- 1954-1963
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fichiers communaux, fiches signalétiques.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Demande de la délégation.
Circulation routière. – Réglementation.
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Arrêtés du maire, correspondance (1953-1969) ; plainte et pétition contre les troubles causés par les vélomoteurs (1980).
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
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Financement, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, marchés de gré à gré, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, alimentation électrique de la station de pompage, délibérations, correspondance.
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Nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance.
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Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
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Aménagement de la place de la Verchère : financement, avant-métré, devis estimatif, marché de gré à gré, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables correspondance (1966).
Élargissement et redressement du CD n°19 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1969-1970).
Aménagement de l’intersection du CD 60c avec les rues de la Tour et du Cimetière : acquisition de terrain, actes notariés, dossier d’exécution, marché de gré à gré, plans, réception définitive, décompte des travaux, pièces comptables, correspondance (1973-1975).
Construction de trottoirs sur le CD 60c au carrefour Conguet : plans, devis, factures, correspondance (1974-1976).
Aménagement du parking de la mairie : devis, plans, correspondance (1977).
Réparation d’un mur de soutènement au hameau de La Carriaz : devis, correspondance (1980).
Aménagement des abords du lavoir de Bouis et déplacement d’une croix : plan, devis, correspondance (1980-1981).
Élargissement du CD 60, démolition d’immeubles (1978-1982).
Gestion de la voirie et signalisation routière, concours des Ponts et Chaussées : état des chemins, arrêté fixant les limites d’agglomération, délibérations, correspondance (1952-1965) ; établissement de canalisations : permissions de voirie (1961-1971).
Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Lhuis, constitution et retrait : comptes rendus et procès-verbaux de réunion, délibérations, arrêtés préfectoraux (1952-1978).
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Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
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Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
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Chômage, main d’œuvre étrangère.
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Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
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Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
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Plans et coupes.
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
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Listes électorales.
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DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
Registre des naissances, mariages et décès.
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Transformations : plans.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
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Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
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États des prix pratiqués, instructions.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
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Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
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Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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Agrandissement et aménagements : promesse de cession d’un terrain, convention de transaction, rapport d’architecte, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, correspondance.
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Sanctions administratives prononcées suite à une infraction sur la réglementation de prix : arrêté préfectoral.
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Demande d’autorisation de loterie pour le financement de l’acquisition de matériel de protection incendie pour les sapeurs pompiers.
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Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
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J.C., cantonnier (1975).
CATTRAT Alphonse né le 18 janvier 1901, garde champêtre (1945-1967).
M.C., garde champêtre et ouvrier professionnel (1968-1972).
L.C., secrétaire de mairie (1952).
DUCROS Bernard né le 12 octobre 1880, secrétaire de mairie (1948-1957).
L.D., cantonnier (1952-1972).
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