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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1957-1966
1957-1966
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
1967-1971
1967-1971
1966-1970
1966-1970
1971-1976
1971-1976
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
1880-1909
1880-1909
Dépenses.
Dépenses.
1910-1959
1910-1959
1960-1982
1960-1982
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
1808-1859
1808-1859
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Édifices publics
Édifices publics
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Biens communaux
Biens communaux
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
1916-1923
1916-1923
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
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