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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Français
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Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Installations classées.
Installations classées.
1949-1966
1949-1966
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Aliéné.
Aliéné.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
1953-1962
1953-1962
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1953-1956
1953-1956
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Décès
Décès
1932-1952
1932-1952
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1842-1951
1842-1951
Cimetière.
Cimetière.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
1919-1946
1919-1946
1946
1946
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
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