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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1953-1962
1953-1962
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1963-1972
1963-1972
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1973-1982
1973-1982
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1813-1822
1813-1822
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1953-1956
1953-1956
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Travail
Travail
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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