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Fonds communal de Chaley
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Monument aux morts.
Monument aux morts.
1923-1931
1923-1931
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919-1946
1919-1946
Vaccination.
Vaccination.
Factures.
Factures.
Étrangers.
Étrangers.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
1913-1922
1913-1922
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
1911-1932
1911-1932
Livres comptables.
Livres comptables.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Transports.
Transports.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Église.
Église.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
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