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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
1882-1910
1882-1910
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1911-1964
1911-1964
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription.
Conscription.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
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