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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
1911-1964
1911-1964
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1665-1730
1665-1730
1676-1755
1676-1755
1756-1792
1756-1792
Affaires militaires
Affaires militaires
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police rurale.
Police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
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