- E65
- Dossier
- 1853-1856
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Publications de mariage, promesses de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
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Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture et de cheptel, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, listes nominatives, états du bétail livré au ravitaillement, instructions, correspondance.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
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Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
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Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
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Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Comice agricole du canton de Montrevel.
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Procès-verbal de nomination d’un délégué, liste des adhérents, correspondance.
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États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
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Recensement : liste du bétail et des équidés ([1840-1850], 1891). ; recensement des animaux de ferme (1940) ; liste des animaux de trait pour l’établissement des besoins en fers et clous (1941) ; liste du bétail pour l’obtention de la carte d’approvisionnement (1941).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Conventions, fixation de la redevance, organisation du roulement de l’alambic, carnets de distillation, devis, factures, déclaration de possession d’alambic, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
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Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
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Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fichier des exploitations agricoles.
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Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).
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Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
Contributions, administrations financières
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Cadastre, contributions directes
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
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