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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
1721-1740
1721-1740
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1853-1862
1853-1862
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1803-1812
1803-1812
1833-1842
1833-1842
1893-1902
1893-1902
1933-1942
1933-1942
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1936-1959
1936-1959
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Volume 4
Volume 4
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Circulation routière.
Circulation routière.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
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