Showing 433 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne
Print preview View:
Ascending

39 results with digital objects Show results with digital objects

Opérations de vote.
Opérations de vote.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1806-1839
1806-1839
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Installations sportives.
Installations sportives.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Culte catholique
Culte catholique
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Results 101 to 150 of 433