- 3I
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon