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Fonds communal d'Illiat File
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Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Gravières.
Gravières.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
1851 (3 mars) – 1888 (8 janvier)
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livre comptable.
Livre comptable.
Générosité publique.
Générosité publique.
Aliénés.
Aliénés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
1871-1880
1871-1880
1891-1900
1891-1900
1911-1920
1911-1920
1951-1960
1951-1960
1802-1813, 1823-1932
1802-1813, 1823-1932
1973-1982
1973-1982
Gestion courante.
Gestion courante.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
B à Me
B à Me
Patentes.
Patentes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
1930-1982
1930-1982
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
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