- 1I2
- File
- 1883-1967
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
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Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Registre des arrêtés du maire.
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1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
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Affermage et vérification du pesage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, facture, délibérations, correspondance.
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1892 (31 janvier) - 1950 (5 février)
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Registres à souche des déclarations.
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Prime d’encouragement : états récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles, instructions.
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Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
Calamités et pertes agricoles.
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Déclarations et secours aux victimes : registre des déclarations, note, certificat, facture, délibération, instructions, correspondance (1895-1950). Maladies des végétaux et nuisibles : affiche, instructions, correspondance (1901-1956).
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Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
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Chemin de fer et tramway : correspondance.
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Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
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Relations avec la Société d’agriculture de l’arrondissement de Trévoux : correspondance (1902). Constitution du syndicat agricole de Montceaux : procès-verbal de constitution, liste des membres du conseil d’administration, récépissé de dépôt en mairie (1945).
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Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
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Concours agricoles départementaux.
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Règlements.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
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1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
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Naissances avec table décennale
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Statistique générale des sinistres.
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Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
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Récolte, ensemencement et prime d’encouragement : registre des déclarations d’ensemencements de blé, tableaux récapitulatifs des déclarations, déclarations individuelles de récolte, instructions.
Chambre départementale d’agriculture.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Viticulture, récolte et stock.
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Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.
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