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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transports.
Transports.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Pont bascule.
Pont bascule.
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