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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File French
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Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Mariages.
Mariages.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1943-1952
1943-1952
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Notaires.
Notaires.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1871-1944
1871-1944
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Cimetière.
Cimetière.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Décès.
Décès.
1863-1932
1863-1932
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Registres des cotisations et recettes.
Registres des cotisations et recettes.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1857-1925
1857-1925
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
1896-1924
1896-1924
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
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