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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
an XIII (14 prairial) – 1824 (7 juin)
Archives communales.
Archives communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assurances.
Assurances.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Biens communaux.
Biens communaux.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conscription.
Conscription.
Conseil général.
Conseil général.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Couvertures des anciens registres paroissiaux retournés par le restaurateur lors de leur restauration et reliure.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
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