- 2D22
- File
- 1793-1829
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles des prestations.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Part of Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral, correspondance.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Part of Fonds communal de Villebois
Notification, extrait d’un jugement militaire.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Procédure : lettre de démission, procès-verbal de nomination d’un nouveau maire, pétition du conseil municipal, compte rendu des griefs imputés à Laurent Gabriel Escoffier, réponses et opposition de Laurent Gabriel Escoffier, mémoires, procès-verbaux d’instruction, inventaires des pièces servant à l’instruction du dossier, rapports, reprises de comptes, comptes pluriannuels, nivellement des dépenses de guerre, états des revenus de biens communaux, extrait du procès-verbal du garde forestier relatant des actes de corruption, demande de sursis, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1817-1838).
Pièces ayant servi à l’établissement des preuves et portant sur la comptabilité, les réquisitions faites pendant les guerres napoléoniennes, l’affouage, les réparations de l’église : procès-verbal du garde forestier, comptes des dépenses et recettes, arrêts des comptes, rôle d’affouage, bail de location du corps de garde à Sault, quittances, ordres et rôles de réquisitions (an VII-1821).
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Maison commune (ancien prieuré).
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction du clocher.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Part of Fonds communal de Villebois
Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Part of Fonds communal de Villebois
Devis estimatif, acte de cession de terrain appartenant à François Vesin.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes de Villebois, Souclin et Serrières, règlement de discipline de la garde de Belley, rapports, listes des hommes manquants à l’appel, états de dépenses, comptes, instructions, correspondance (an II-1847).
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies de Villebois, du Péron, de Bouis et de Sault : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, listes nominatives des officiers et gardes nationaux, délégation (1830-1848).
Institution du jury de révision du canton de Lagnieu : tableau des gardes nationaux de Villebois, extrait de procès-verbal d’installation du jury, liste du tirage des jurés, correspondance (1834-1835).
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Part of Fonds communal de Villebois
Inventaire des malles, pétition des créanciers, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice, plan de la place communale, délibération.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.