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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Dossier
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États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Patentes.
Patentes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
École.
École.
Épidémies.
Épidémies.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1820-1889
1820-1889
1890-1945
1890-1945
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
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