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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 496
Folios n°1 à 496
Folios 497 à fin
Folios 497 à fin
Foires.
Foires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Étrangers.
Étrangers.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Équipement matériel
Équipement matériel
Épizooties.
Épizooties.
Épidémies.
Épidémies.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
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