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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier propriété publique
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Croissant
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Gravières.
Gravières.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
École des filles.
École des filles.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
École des Pigots.
École des Pigots.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Administration militaire.
Administration militaire.
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