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Fonds communal de Journans File
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Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Légion d’honneur.
Légion d’honneur.
1910-1949
1910-1949
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Sources.
Sources.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Loisirs.
Loisirs.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1920 (9 mai) - 1943 (22 août)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Archives communales.
Archives communales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Contentieux.
Contentieux.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
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