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1979-1982
1979-1982
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Chapelle.
Chapelle.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
1978-1982
1978-1982
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
1978-1982
1978-1982
83674 - 87711
83674 - 87711
1978-1980
1978-1980
1978-1979
1978-1979
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n°80158 - 80 24 512
n°80158 - 80 24 512
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
79199 - 83095
79199 - 83095
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
1977-1982
1977-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Administration générale.
Administration générale.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Procédure.
Procédure.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
1977-1982
1977-1982
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
1977-1979
1977-1979
Salmoniculture.
Salmoniculture.
1977-1982
1977-1982
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Police des eaux.
Police des eaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
n°72 955 – n°79 073 (1977)
n°72 955 – n°79 073 (1977)
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