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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux File
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1886-1910
1886-1910
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1880-1909
1880-1909
1950-1982
1950-1982
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Chasse.
Chasse.
Épizooties.
Épizooties.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
1910-1917
1910-1917
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1905-1981
1905-1981
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1833-1842
1833-1842
1913-1922
1913-1922
1793-1801
1793-1801
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
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