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1693-1703
1693-1703
1686-1705
1686-1705
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Procuration des habitants de Grièges au profit de Benoit [Chasnoz], avocat du Parlement, juge du comté de Pont-de-Veyle.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
1677-1709
1677-1709
1690-1709
1690-1709
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
1694-1709
1694-1709
1701-1710
1701-1710
1704-1711
1704-1711
1703-1712
1703-1712
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
1700-1715
1700-1715
1686-1715
1686-1715
Période 1510-1717
Période 1510-1717
1710-1719
1710-1719
1700-1719
1700-1719
1699-1719
1699-1719
1712-1719
1712-1719
1701-1720
1701-1720
1711-1720
1711-1720
1698-1723
1698-1723
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
1698-1723
1698-1723
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
1700-1724
1700-1724
1713-1725
1713-1725
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Baptêmes (1697-1724), mariages et sépultures (1697-1728)
Exercice du culte.
Exercice du culte.
1708-1729
1708-1729
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1721-1730
1721-1730
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
1665-1730
1665-1730
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1693-1732
1693-1732
1696-1732
1696-1732
1725-1734
1725-1734
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
1716-1739
1716-1739
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
1720-1739
1720-1739
1720-1739
1720-1739
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
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