Affichage de 131 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) liste nominative
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

33 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chasse.
Chasse.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1939-1959
1939-1959
1841-1982
1841-1982
[1810]-1831
[1810]-1831
1793-1982
1793-1982
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Résultats 101 à 131 sur 131