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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église.
Église.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Gaz.
Gaz.
Transports.
Transports.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine.
Patrimoine.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Belles actions.
Belles actions.
Étangs.
Étangs.
Fontaines.
Fontaines.
Puits.
Puits.
Étangs.
Étangs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Mares.
Mares.
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