Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
- 02N005_002
- Item
- 1816
Part of Fonds communal de Journans
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
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Pétition des habitants relative aux bois taillis (1816).
Supplément de bois de chauffage : décision du conseil du contentieux du ministère des finances, correspondance (1817).
Règlement d’affouage : délibération (1884).
Vente de bois non soumis au régime forestier : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations (1976-1979).
Exploitation de la coupe, délivrance et vente de coupes de bois, coupes affouagères et extraordinaires, reboisement : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, listes des affouagistes, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, correspondance (an 11-1896, 1953-1981) [1].
[1] Le 11 frimaire an 11 correspond au 2 décembre 1802 du calendrier grégorien.
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Ouverture : correspondance.
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Enlèvement de feuilles mortes : conditions, correspondance (1820, 1859-1873).
Concours permanent de l’ONF : délibérations, convention, arrêtés préfectoraux (1967-1972).
Travaux d’entretien : programmes de travaux, délibérations, bilans des travaux d’entretien, pièces comptables, correspondance (1861-1867, 1972-1982).
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
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Procès-verbaux.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
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Partage et distribution de bois : procès-verbal (1807).
Aménagement, refonte de l’aménagement des bois communaux et vente d’une partie de la réserve pour la reconstruction du clocher de l’église : procès-verbal du garde général des Eaux et Forêts concernant la coupe d’aménagement, correspondance (1821-1829) ; demandes de modification d’aménagement : correspondance (1838, 1847, 1849-1850, 1880). Réglementation : instructions préfectorales (an 10, an 12) [1].
[1] Les 19 ventôse an 10 et 10 prairial an 12 correspondent respectivement aux 10 mars 1802 et 30 mai 1804 du calendrier grégorien.
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Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
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Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
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Partage et amodiation : arrêté préfectoral autorisant la commune à amodier ou céder les communaux cultivés sans écrit (1807).
Usurpation et saisie : arrêté préfectoral ordonnant la saisie des biens communaux par la régie des domaines (1813).
Bornage de terrains avec le sieur César Clerc : procès-verbal de bornage, plan (1889).
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Biens communaux, terres, bois, eaux
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Terrain scolaire d’entraînement sportif.
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Projet d’aménagement : financement, plans, correspondance.
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Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).
Édifices scolaires et d'enseignement
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Restauration de la clôture : devis estimatif, financement, mémoire des travaux effectués, croquis, correspondance (1847-1862) ; réparation des murs de clôture et restauration des toitures de l’église et de la chapelle Saint Valérien : devis des travaux, financement, délibérations, mémoires des travaux effectués, correspondance (1879-1880).
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Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).
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Réparations : facture, correspondance (1860, 1869) ; restauration : délibérations, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, situations et mémoires de travaux, correspondance (1967-1970) [1].
[1] Manque le marché de gré à gré avec l’entreprise Barberot et la réception des travaux de l’entreprise Odet.
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Enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc. : réponses adressées au préfet (1808).
Reconstruction du clocher : correspondance (1821-1823).
Construction du clocher : devis descriptif, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapports d’observations de l’architecte, litige avec l’entrepreneur concernant des malfaçons, signification, correspondance (1840-1845).
Réparations au clocher : correspondance (1857).
Réparations à la toiture de l’église et à la chapelle Saint Valérien : correspondance (1858).
Réparations au clocher : correspondance (1866-1867).
Réparations à la toiture du clocher : devis estimatif, soumissions, délibérations, décompte de l’architecte, mémoires des travaux effectués, correspondance (1891-1893).
Édifices du culte et cimetière
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Citerne du hameau de Boisserolles.
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Construction : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, correspondance (1869, 1872) ; étanchement de la citerne : devis, soumission, délibération, récapitulatif des dépenses (1876-1877).
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Construction : correspondance (1825).
Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
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Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).
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Acquisition de la maison commune : correspondance (1843).
Améliorations de la maison d’école : correspondance (1875).
Réparations : devis estimatif, financement, mémoires des travaux effectués (1883, 1892, 1899).
Réparations du mur de clôture du verger de l’école : devis estimatif, cahier des charges, financement, délibération, correspondance (1903-1905).
Aménagement de la mairie et création d’une seconde classe primaire dans un bâtiment existant : acquisition de la maison Jacquet, acte notarié, promesses de vente, évaluation foncière, délibérations, projet, avis sur la sécurité du SDIS, financement, pièces contractuelles, chauffage et mobilier de l’école, plans, factures, correspondance (1977-1979).
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Édifices communaux, établissements publics
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Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
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Contrats de prêt, délibérations, tableaux d’amortissement, correspondance.
Taxe municipale sur les chiens.
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Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Revenus et charges de la commune
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Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Livres de détail des recettes et dépenses.
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Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
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Clôture des comptes, traitement du receveur.
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Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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Quittances, mandatements à payer, factures, reçus.
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Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1965-1966, 1971-1982).
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Le 20 pluviôse an 9 correspond au 9 février 1801 du calendrier grégorien.
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Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.