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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Police générale
Police générale
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel municipal
Personnel municipal
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
P à V
P à V
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Notaires.
Notaires.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Mariages.
Mariages.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Lotissements.
Lotissements.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
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