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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Volume 1
Volume 1
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Volume 4
Volume 4
État de section.
État de section.
Volume 2
Volume 2
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3
Volume 3
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
1936-1959
1936-1959
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1932-1978
1932-1978
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Vaccination.
Vaccination.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Factures.
Factures.
Nomades.
Nomades.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
1921-1982
1921-1982
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