Statistique générale des sinistres.
- 5F1
- Dossier
- 1908, 1911-1937
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier, territoire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Actes concernant des particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copie d’actes.
La prairie concernée n’est pas désignée.
Le procès est porté devant le Grand Conseil du Roi et renvoyée pour arbitrage devant le duc de Guise et le seigneur de La Guiche, gouverneur de Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes des syndics (1589, 1591). Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune (1583).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
Fait partie de Fonds communal de Grièges