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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Européennes.
Européennes.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1839-1888
1839-1888
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1919-1946
1919-1946
Factures.
Factures.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1889-1936
1889-1936
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1968-1974
1968-1974
Édifices publics
Édifices publics
Maison commune.
Maison commune.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens communaux
Biens communaux
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
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